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Assurance Transport Marchandises – Les Risques liés au transport de marchandises – Les risques relatifs au mode de transport – Le transport Terrestre

En matière d’assurance transport de marchandises, on doit prendre en compte les risques propres à chaque mode de transport (maritime, terrestre, aérien).  Il convient premièrement de prendre en compte les forces dynamiques qui vont s’exercer sur les marchandises en fonction du mode transport. Transport Terrestre Qu’il s’agisse de...

Assurance Transport Marchandises – Les Risques liés au transport de marchandises – Les risques relatifs à la nature des marchandises transportées

Lors du transport de marchandises, nous avons vu qu’il convenait de se protéger des risques « classiques », c’est à dire les risques qui ne dépendent ni des marchandises elle même ni du mode de transport; des risques liés au mode de transport et notamment au force qui s’exerces...

Assurance Transport – Histoire de l’assurance maritime et transport (3/3) – L’essor de l’assurance Maritime… et transport

Il faut attendre Colbert et « l’ordonnance sur la marine » de 1681 pour que la France se dote d’un véritable cadre juridique pour l’assurance maritime dont les principes sont toujours appliqués de nos jours. En effet cette ordonnance a largement influencé la rédaction du code de...

Assurance Transport – Histoire de l’assurance maritime et transport (1/3) – Les origines de l’assurance maritime et transport

Depuis la plus haute antiquité des mécanismes d’assurance sont utilisés pour « sécuriser » les aventures commerciales maritimes, les premiers transports de marchandises. Les traces les plus anciennes ont été retrouvées en Crète et datent de l’époque minoenne. Ces mécanismes d’assistance mutuelle, fondement de toute assurance, sont devenus...

Assurance Transport en National – Les Contrats Types en transport terrestre – La LOTI

La LOTI, ou Loi d’Orientation des Transports Intérieurs (Loi n°82-1153 du 30 décembre 1982), fixe des règles pour les transports intérieurs de marchandises ainsi que leur exécution : –          Eléments devant figurer dans le contrat de transport –          Obligation d’une juste rémunération du transporteur –          Obligation de prévoir les...