Assurance Transport Marchandises – Les Risques liés au transport de marchandises – Les risques relatifs au mode de transport – Le transport Terrestre
En matière d’assurance transport de marchandises, on doit prendre en compte les risques propres à chaque mode de transport (maritime, terrestre, aérien). Il convient premièrement de prendre en compte les forces dynamiques qui vont s’exercer sur les marchandises en fonction du mode transport. Transport Terrestre Qu’il s’agisse de...
Assurance Transport Marchandises – Les Risques liés au transport de marchandises – Les risques relatifs à la nature des marchandises transportées
Lors du transport de marchandises, nous avons vu qu’il convenait de se protéger des risques « classiques », c’est à dire les risques qui ne dépendent ni des marchandises elle même ni du mode de transport; des risques liés au mode de transport et notamment au force qui s’exerces...
Assurance Transport – Histoire de l’assurance maritime et transport (3/3) – L’essor de l’assurance Maritime… et transport
Il faut attendre Colbert et « l’ordonnance sur la marine » de 1681 pour que la France se dote d’un véritable cadre juridique pour l’assurance maritime dont les principes sont toujours appliqués de nos jours. En effet cette ordonnance a largement influencé la rédaction du code de...
Assurance Transport – Histoire de l’assurance maritime et transport (2/3) – La naissance de l’assurance maritime
Au moyen âge l’histoire de l’assurance maritime et transport s’accélère. En 1234, une décrétale du Pape Grégoire IX interdit le prêt usuraire et donc le prêt « à la grosse » en raison des taux excessivement élevés pratiqués par les banquiers. Mais le commerce maritime en plein...
Assurance Transport – Histoire de l’assurance maritime et transport (1/3) – Les origines de l’assurance maritime et transport
Depuis la plus haute antiquité des mécanismes d’assurance sont utilisés pour « sécuriser » les aventures commerciales maritimes, les premiers transports de marchandises. Les traces les plus anciennes ont été retrouvées en Crète et datent de l’époque minoenne. Ces mécanismes d’assistance mutuelle, fondement de toute assurance, sont devenus...
Assurance Transport en National – Les Contrats Types en transport terrestre – La LOTI
La LOTI, ou Loi d’Orientation des Transports Intérieurs (Loi n°82-1153 du 30 décembre 1982), fixe des règles pour les transports intérieurs de marchandises ainsi que leur exécution : – Eléments devant figurer dans le contrat de transport – Obligation d’une juste rémunération du transporteur – Obligation de prévoir les...
Assurance Transport Maritime – Couverture de la piraterie en Assurance
Dans notre précédent article, nous avons traité de la question de la piraterie en Somalie et ses conséquences sur le développement économique et politique du pays. Nous allons voir maintenant, dans quelles conditions la piraterie peut être assurée, ainsi que les mesures qui ont été mises...
Assurance Transport Maritime Terrestre – Le contrat type général
Nous engageons une série d’articles concernant les contrats types régissant les transports terrestres. Le contrat type « général » est le contrat qui s’applique par défaut si le transport ne relève pas des autres contrats types. On distingue deux types d’envois : ceux inférieurs à 3 tonnes et ceux...
Assurance Transport Maritime Terrestre – Les contrats types particuliers (4)
Les contrats types particuliers s’appliquent au transport de marchandises spécifiques sur le territoire Français, tels que le transport de denrées périssables, le transport d’animaux vivants (AVI), le transport en citerne ainsi que le transport de fonds et valeurs. Quelle est la responsabilité du transporteur ? Quelle...
Assurance Transport Maritime Terrestre – Les contrats types Particuliers (3)
Il s’agit de contrats destinés au transport de marchandises spécifiques sur le territoire Français, tels que le transport de denrées périssables, le transport d’animaux vivants (AVI), le transport en citerne ainsi que le transport de fonds et valeurs. Quelle est la responsabilité du transporteur ? Quelle...